25/05/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- I-1. – Désignation d'un Représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil du District Urbain de Nancy. • 1992
- I-2. – Désignation des Représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional et Universitaire. • 1992
- I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992
- I-4. – Désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal - Révision des listes électorales de la Chambre des Métiers. • 1992
- I-5. – Représentation de la Commune au sein de la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992
- II-1. – Décision modificative n°1. • 1992
- II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992
- II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992
- II-4. – Attribution de fonds de concours de 107.899 F. destiné au financement de la 4ème tranche de travaux de restructuration du R.D.C. - Foyer de la Jeune Fille - 103, rue St -Georges à Nancy. • 1992
- III-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis, 58, Avenue du Général Leclerc (lots 1-2-3-4-5-6-7-8). • 1992
- III-2. – Acquisition sur EMPL des anciens terrains COOP rue Victor. • 1992
- III-3. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1992
- III-4. – Cession d'une parcelle de terrain, Avenue Pinchard (H.D.L) au profit de l'Association lorraine d'Aide aux Grands Handicapés (A.L.A.G.H.). • 1992
- III-5. – Cession au C.C.A.S. par la Ville de Nancy de l'immeuble sis, 1, rue du Commandant Igier - Nancy. • 1992
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Eclairage Public - Programme 1992. • 1992
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de Chaussées et Travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 2ème phase. • 1992
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des restaurants scolaires du Groupe Didion Raugraff. • 1992
- V-1. – Recours 92.519 - 92.520 - 92.521 - 92.536 devant le Tribunal administratif contre le refus de versement du supplément familial de traitement. • 1992
- V-2. – Recours 92.706 - Monsieur BENCHORFI - Dommages de travaux publics. • 1992
- V-3. – Transaction amiable avec la Compagnie RHIN et MOSELLE - Sinistre au marché de Gros. • 1992