25/05/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- V-4. – Instance devant le Tribunal d'Instance - ALCHAAR contre Ville de Nancy - Sinistre du 30 Mars 1991. • 1992
- VI-1. – Piscines Municipales : Création d'un tarif Collectivités. • 1992
- VII-1. – Attribution de 30 exemplaires de la Nancéïde au service du Protocole. • 1992
- VII-2. – Fixation du tarif de vente et dépôt-vente de diverses publications au Musée des beaux-arts. • 1992
- VII-3. – Fixation de l'indemnisation journalière des convoyeurs d'oeuvres d'art empruntées par les Musées de la Ville de Nancy. • 1992
- VIII-1. – Contrat de Monsieur Paul ROBAUX - Réalisation d'une étude historique sur le Parc de la Pépinière. • 1992
- VIII-2. – Création d'un poste de contractuel aux Relations extérieures. • 1992
- VIII-3. – Création d'un poste de Responsable contractuel de la gestion administrative et financière des Bibliothèques de Nancy. • 1992