I-10. – Versement d'une subvention de l'office franco-allemand de la jeunesse (OFAJ) dans le cadre des échanges d'été organisés avec la ville de Karlsruhe (Allemagne). • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1994
Archives publiques
Cotes extrêmes : 379 W 41
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération