CA-1. – Avenant n°1 à la convention du 27 avril 1992 avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1995
Archives publiques
Cotes extrêmes : 521 W 50
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération