13/11/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la S.E.M. SOLOREM. • 1995
- AD-1. – Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. • 1995
- AF-1. – Décision modificative n°4. • 1995
- AF-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1995
- AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995
- AF-4. – Association Culturelle Juive - 55, rue des Ponts à Nancy. Demande d'un fonds de concours de 60.000 F. • 1995
- AF-5. – Attribution d'un fonds de concours de 261 300 francs au syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine. • 1995
- AF-6. – Attribution d'un fonds de concours à l'association diocésaine du Sacré Coeur pour la salle polyvalente sis 39, rue de Laxou. • 1995
- AF-7. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1995
- AF-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1995
- AF-9. – Attribution d'une subvention à caractère économique et universitaire. • 1995
- AF-10. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1995
- AF-11. – Attribution d'une subvention à l'association Théâtre, Recherche, Animation, Caractère (T.R.A.C.) au titre des relations internationales. • 1995
- AF-12. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995
- DU-1. – Politique globale du stationnement concédé : renégociation entre la Ville de Nancy et la société des grands travaux de Marseille (G.T.M.). • 1995
- DU-2. – Secteur Meurthe-Canal - lancement par le district de l'agglomération nancéienne des études de faisabilité à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté sur le secteur Austrasie sous maîtrise d'ouvrage districale. • 1995
- DU-3. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - bilan du 31 décembre 1994. • 1995
- DU-4. – Quartier Charles III - requalification de l'îlot Drouot Saint Nicolas - Interventions préalables au dépôt des permis de démolir et permis de construire. • 1995
- DU-5. – Quartier du Haut-du-Lièvre - autorisation de déposer une demande de permis de construire et de construire sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy pour la réalisation de garages sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1995
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995