13/11/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- DU-7. – Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1996. • 1995
- MT-1. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1995
- MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1996 - travaux de rénovation du réseau électrique. • 1995
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Centre d'information jeunesse de Lorraine - travaux de rénovation - Intérieure et façades. • 1995
- MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en décharges de classe II - année 1996. • 1995
- MT-5. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de papier. Année 1996. • 1995
- MT-6. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers. Année 1996. • 1995
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres - restructuration de l'éclairage public, programme 1996, travaux de rénovation du réseau électrique - Centre d'information jeunesse de Lorraine, travaux de rénovation : intérieure et façades - évacuation des déchets en décharges, année 1996 - Fournitures de papier, Année 1996 - Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers, Année 1996 - Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1995
- ASS-1. – Contrat de ville - Demande de subvention. • 1995
- ASS-2. – Classes de découvertes - année 1995/1996 - modification de la redevance des familles. • 1995
- AC-1. – Mise en vente d'un livret contes de Perrault La Barbe Bleue illustrée par J.J. Grandville. • 1995
- AC-2. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 26 novembre 1995 à l'occasion de la manifestation nationale l'invitation au musée. • 1995
- AC-3. – Mise en vente du catalogue Daum de l'Art nouveau à nos jours : la collection du Musée des beaux-arts de Nancy. • 1995
- CA-1. – Avenant n°1 à la convention du 27 avril 1992 avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1995