P-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54). • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1996
Archives publiques
Cotes extrêmes : 521 W 58
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération