IV-2. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi des Professions du Sport de Meurthe-et-Moselle (ADEPS) pour la mise à disposition de personnel qualifié dans le cadre des Contrats Educatifs Nancéiens. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération