VI-2. – Convention tripartite entre la copropriété 3 rue Saint Julien, la Ville de Nancy et G.T.M pour la réalisation d'un escalier extérieur, reliant l'immeuble au parking Maurice Barres. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération