II-11. – CRMA - Austrasique - Attribution de subvention à une association pour la production d'un spectacle supplémentaire à l'Austrasique au cours du 1er semestre 2003. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2003
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 20
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération