26/05/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- I-1. – Projet intercommunal de création d'une zone franche urbaine. • 2003
- I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003
- I-3. – Attribution de subventions de ravalement. • 2003
- I-4. – Association des commerçants du faubourg des Trois-Maisons - Attribution d'une subvention. • 2003
- II-1. – Opéra - Convention de préfiguration de l'Opéra national de Lorraine. • 2003
- II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2003. • 2003
- II-3. – Entrée à tarif réduit au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy au bénéfice des participants des Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2003
- II-4. – Réunion de la Commission Internationale de la Moselle, le 4 juin 2003 à Nancy. Visite guidée du Musée des beaux-arts gratuite. • 2003
- II-5. – Don de Madame Marie-Louise BOIDIN, trois tableaux, treize dessins, gravures, photographies et ouvrages. • 2003
- II-6. – Exposition François Morellet : quelques courbes en hommage à Lamour - Convention avec la Réunion des Musées nationaux relative au catalogue. • 2003
- II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux du catalogue de l'exposition Schneider, une verrerie au XXe siècle du 27 juin au 29 septembre 2003. • 2003
- II-8. – Médiathèque. Mise en vente du catalogue de l'exposition Demain revient réalisée par Monsieur Rémi MALINGRËY. • 2003
- II-9. – CRMA - Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 2003
- II-10. – CRMA - Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2003
- II-11. – CRMA - Austrasique - Attribution de subvention à une association pour la production d'un spectacle supplémentaire à l'Austrasique au cours du 1er semestre 2003. • 2003
- II-12. – CRMA - Austrasique - Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles. • 2003
- II-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003
- II-14. – Attribution d'une subvention à l'Institut Régional Intracommunautaire. • 2003
- II-15. – 30ème anniversaire du jumelage Nancy-Kanazawa : déplacement au Japon d'une délégation. • 2003
- II-16. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003