30/06/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- 1. – Approbation du compte administratif principal 2002, des comptes administratifs annexes et du compte de gestion 2002. • 2003
- 2. – Affectation des résultats de l'exercice 2002. • 2003
- 3. – Commissions Développement Economique et Urbain - Cadre de Vie, Santé Publique et Environnement - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003
- I-1. – L'animal dans la ville. • 2003
- I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2003
- I-3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 3-4 et 5 juillet 2003 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2003
- I-4. – Rétrocession à la Ville de Nancy des espaces verts autour des immeubles D1 et D2 Les Bouleaux appartenant à l'OPAC et situés au Haut-du-Lièvre. • 2003
- II-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local : avenant n°2. • 2003
- III-1. – Projet de renouvellement urbain du site Berger Levrault - Quartier des Trois-Maisons - Phase opérationnelle Convention publique d'aménagement entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 2003
- III-2. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2002 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2003
- III-3. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 9 et 11 rue de Mulhouse à Nancy. • 2003
- III-4. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 72 rue des Jardiniers à Nancy. • 2003
- III-5. – Mise à disposition de locaux Ville de Nancy/Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre du transfert de compétence voirie au Grand Nancy. • 2003
- III-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2003. • 2003
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003
- IV-1. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2003
- IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003
- IV-3. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003
- IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003
- IV-5. – Emploi de responsable de la communication, des relations publiques et de la billetterie de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003