29/09/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 1. – Élection d'un Adjoint de territoire conformément à la loi dite de démocratie de proximité en date du 27 février 2002. • 2003
- 2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003
- 3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de deux associations. • 2003
- 4. – Opération Invitez chez vous un étudiant étranger à déjeuner. • 2003
- I-1. – Établissement Français du Sang Lorraine Champagne (E.F.S.) : convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement public foncier de Lorraine - Attribution d'un fonds de concours à l'E.F.S. • 2003
- I-2. – Convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine pour l'acquisition des terrains de Réseau Ferré de France Boulevard Lobau à Nancy. • 2003
- I-3. – Mutation du site des Pompes Funèbres Générales 60-62, rue des Fabriques. • 2003
- I-4. – Cession de terrains non bâtis issus du legs Gauthier situés sur la commune de Laneuveville-devant-Nancy. • 2003
- I-5. – Cession d'un terrain à bâtir issu du legs Gauthier situé sur la commune de Laneuveville-devant-nancy. • 2003
- I-6. – Cession de trois logements d'instituteurs à leurs occupants. • 2003
- I-7. – Avis sur cession par la Societé Lorraine d'Habitat d'une maison sise 3-3bis rue Saint Lambert à Nancy (ancien foyer Leur Espoir). • 2003
- I-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003
- II-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la façade Nord - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2003
- II-2. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et de leur décor sculpté - Tranche 2/3 : Restauration des groupes sculptés situés de part et d'autre du fronton de l'Hôtel de Ville et à ses extrémités + filets ajustés autour des pots à feu - Convention fi. • 2003
- II-3. – Musée Historique Lorrain. Mise en appel d'offres ouvert - Restauration des couvertures : 1/3 flèche de l'escalier. - Convention financière avec l'État. • 2003
- II-4. – Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors hauts de la Nef et du Choeur. Mise en appel d'offres ouvert - Restauration des décors 1 tr/2. - Convention financière avec l'État. • 2003
- II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003
- II-6. – Avenant au contrat de maintenance d'installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy suite au transfert d'activité de la société SPIE TRINDEL à AMEC SPIE EST - Lot n°3 installations thermiques et frigorifiques et lot n°4 exploitation d. • 2003
- II-7. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Rectificatif apporté à la délibération n° III/4 du 24 juin 2002 portant sur l'avenant n° 1 au lot n° 9 Climatisation Hygrométrie. • 2003
- II-8. – Avenant de modifications - Police Dommages aux biens n° 20068007704. • 2003