03/11/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- I-1. – Politique de la Ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2003. • 2003
- I-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2003
- I-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2003. • 2003
- I-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2003. • 2003
- II-1. – Pôle Verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIème Festival du Verre. • 2003
- II-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2003
- II-3. – Cession de l'immeuble 85 avenue de Strasbourg. • 2003
- II-4. – Cession de l'immeuble 18 Quai Claude le Lorrain. • 2003
- II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003
- III-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition Création pour le Ballet Théâtre contemporain du 27 novembre 2003 au 1er mars 2004. • 2003
- III-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003
- III-3. – Attribution de subventions aux MJC Saint Epvre et Bazin. • 2003
- III-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003
- III-5. – Versement de subvention Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy. • 2003
- III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003
- III-7. – Attribution de subventions d'équipement à trois associations sportives. • 2003
- III-8. – Mise à disposition du nouveau gymnase Frédéric Chopin - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2003
- IV-1. – Décision modificative n°1. • 2003
- IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003
- IV-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 2 960 750 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 30 logements collectifs PLS en VEFA, Ca. • 2003