03/11/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- IV-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 745 550 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de. • 2003
- IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003
- IV-6. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2003 - METRO CASH et CARRY France. • 2003
- IV-7. – Véhicules de service règlement intérieur. • 2003
- IV-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec le Grand Nancy. • 2003
- IV-9. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires attribution pour certaines fonctions. • 2003
- IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003
- V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy 2005, le temps des Lumières - réalisation des supports d'information et de promotion. • 2003
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas et place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes. • 2003
- VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003
- VI-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003
- VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003
- VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement année 2002. • 2003
- VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003