15/12/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003
- I-2. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude préalable à la résidentialisation des bâtiments Lilas et Seringats quartier du Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2003
- I-3. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy dans le cadre de l'aménagement et la réhabilitation de l'espace Bonnevay quartier Haut-du-Lièvre. • 2003
- I-4. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment Laverny en vue de la création d'une Maison des Associations quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003
- I-5. – Grand Projet de Ville - Convention avec le Conseil régional de Lorraine sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2003
- I-6. – Financement du Chantier d'Insertion du Bâtiment Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003
- I-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003
- I-8. – Financement du Chantier d'Insertion Haut-du-Lièvre Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'ALAJI et le Grand Sauvoy. • 2003
- I-9. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 2ème phase 2003 : juin-juillet-août-septembre 2003. • 2003
- I-10. – Attribution d'une subvention au Comité d'Entraide aux Français Rapatriés (C.E. F. R.) 3ème phase de l'année 2003. • 2003
- I-11. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2003
- I-12. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003
- II-1. – Pour un développement urbain et commercial cohérent, signature de deux protocoles : *l'un entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, les Chambres consulaires, la SCI Meurthe-Canal-Brot, représentée par la SEGECE *l'autre entre la Ville de Nancy et le Synd. • 2003
- II-2. – Aménagement de la place de Padoue : protocole d'accord avec le Grand Nancy et la société BATIGERE. • 2003
- II-3. – Participation au programme d'études 2003 du sillon lorrain. • 2003
- II-4. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Occupation des Sols POS. • 2003
- II-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003
- II-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003
- II-7. – Zone d'aménagement concerté PROVENCAl' Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2003
- II-8. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003