15/12/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- III-11. – Centre régional des musiques actuelles - Soutien à la production discographique et aux fanzines. • 2003
- III-12. – Attribution de subventions à l'association Forum Est Horizon. • 2003
- III-13. – Convention Ville de Nancy ASAE Francas. • 2003
- III-14. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003
- III-15. – Attribution de subventions à deux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2003
- III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003
- III-17. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003
- III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2003
- III-19. – Critères d'attribution des subventions aux associations culturelles. • 2003
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy Année 2004. • 2003
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2003
- IV-3. – Appel d'offres ouvert Musée lorrain Grande Rue Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003
- IV-4. – Appel d'offres ouvert Pavillon Jacquet et Musée des beaux-arts Nettoyage des façades et remise en peinture de leurs menuiseries extérieures. • 2003
- IV-5. – Appel d'offres ouvert Bibliothèque Municipale Travaux de rénovation des salles de lecture. • 2003
- IV-6. – Appel d'offres ouvert Démolition du Gymnase situé derrière l'ancienne chaufferie de Nancy Thermal et bâtiments connexes. • 2003
- IV-7. – Appel d'offres ouvert location maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2003
- IV-8. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003
- IV-9. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du salon carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3 charpente, au lot n° 5 stuc et staff, et proposition d'avenant n° 2 au lot n° 2 restauration du plafond peint et au lot n° 4 maçonnerie plâtrerie. • 2003
- IV-10. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 4 charpente métallique. • 2003
- IV-11. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Année 2004 - Signature des marchés sans formalité préalable. • 2003