III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2003
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 28
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération