15/12/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- II-9. – Demande d'autorisation d'acquisition du capital social de la société SACIA par la SOLOREM. • 2003
- II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération des Halles et Marchés couverts de France. • 2003
- II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association Interpixels dans le domaine des Nouvelles Technologies. • 2003
- II-12. – Attribution d'une subvention à l'Association SUP'VENTE. • 2003
- II-13. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements Supérieurs. • 2003
- II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003
- II-15. – Association RECIPROCITE Convention relative à la mise en place d'un chalet consigne. • 2003
- II-16. – Convention avec RECIPROCITE pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2003
- II-17. – Modification de la dénomination de la Place Dombasle. • 2003
- II-18. – Cession de l'immeuble 8 rue Callot à Nancy. • 2003
- III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition 2004 Les Verreries d'Emile GALLE : Convention avec la Fondation NEUMAN de GINGINS (Suisse) Demandes de subventions aux différents partenaires institutionnels. • 2003
- III-2. – Orchestre Symphonique Lyrique de Nancy : demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2003
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine. • 2003
- III-4. – Convention entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relative à l'opération Exposition Lorraine 2004. • 2003
- III-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles utilisant la salle Poirel. • 2003
- III-6. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2003
- III-7. – Annulation du versement d'une subvention à une association productrice de spectacles à l'Austrasique. • 2003
- III-8. – Subvention d'équipement exceptionnelle et convention avec le Centre dramatique national. • 2003
- III-9. – Subvention d'équipement et convention pour l'année 2003 à l'association Oldskool. • 2003
- III-10. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts pour les étudiants en licence Arts spectacle de l'Institut Européen Cinéma et Audiovisuel Université de Nancy II (IECA). • 2003