II-7. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Rectificatif apporté à la délibération n° III/4 du 24 juin 2002 portant sur l'avenant n° 1 au lot n° 9 Climatisation Hygrométrie. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2003
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 24
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération