29/09/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- IV-23. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2003
- IV-24. – Avenant - Convention argent de poche. • 2003
- IV-25. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003
- IV-26. – Partenariat avec EDF pour le programme d'animations hivernales 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003
- IV-27. – Partenariat avec La Grande Récré pour le programme d'animations hivernales 2003 de la Ville de Nancy. Signature d'une convention. • 2003
- IV-28. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 2003
- V-1. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2002. • 2003
- V-2. – Travaux de consolidation et d'embellissement de la Bibliothèque municipale - Demande de subvention au Conseil général. • 2003
- V-3. – Information du conseil municipal : rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine. • 2003
- V-4. – Modification de la délibération du 23 avril 2001 portant délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2003
- V-5. – Création d'un emploi de chargé de mission du développement des projets européens initiés par la Mission 2005. • 2003
- V-6. – Emploi de Conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003
- V-7. – Recrutement d'un Commissaire Mission 2005 dans le cadre de l'exposition La lumière au temps des Lumières et Aujourd'hui. • 2003
- VI-1. – Attribution de subvention à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2003