29/09/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- II-9. – Appel d'offres ouvert européen pour la passation de trois marchés de prestations de service d'assurances - Responsabilité civile - Bris de machines - Flotte automobile. • 2003
- II-10. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2004. • 2003
- II-11. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance des photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2004. • 2003
- II-12. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage locaux municipaux -Année 2004. • 2003
- II-13. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel ménager - Année 2004. • 2003
- II-14. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des cellules 20 kilovolts et des transformateurs du poste de distribution électrique situés sur le cours Léopold. • 2003
- II-15. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique au cours de l'année 2004. • 2003
- II-16. – Appel d'offres ouvert - fournitures de matériels divers - Année 2004. • 2003
- II-17. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts de la cite des fleurs de la Ville de Nancy située dans le quartier d'Haussonville. • 2003
- II-18. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et les services municipaux pour l'année 2004 avec possibilité de reconduction en 2005 et 2006. • 2003
- II-19. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2003
- III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la création d'un grand logement, bâtiment Tilleul Argenté au Haut-du-Lièvre. • 2003
- III-2. – Attribution au titre du dispositif pour l'habitat adapté d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un logement avec aménagements pour handicapé, bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003
- III-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 487 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un grand logement bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003
- III-4. – Financement du chantier d'insertion Haut-du-Lièvre - Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN , l'ALAJI et le Grand Sauvoy. • 2003
- III-5. – Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2003
- III-6. – Avenant à la convention solidarité entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et Gaz de France signée le 19 janvier 1998. • 2003
- III-7. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 2ème phase de l'année 2003. • 2003
- IV-1. – Le livre sur la place - Attribution du Prix des Droits de l'Homme. • 2003
- IV-2. – Nancy 2005 le Temps des Lumières - Commande publique - parcours urbains. • 2003