30/06/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (64)
- IV-6. – Emploi de régisseur du choeur et responsable de l'accueil de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003
- IV-7. – Renouvellement de l'emploi de régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003
- IV-8. – Renouvellement de l'emploi de chef de Projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2003
- IV-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable de la salubrité de l'habitat. • 2003
- IV-10. – Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services. • 2003
- V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003
- V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003
- V-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 4 au lot n° 5 appareils élévateurs - manches d'évacuation. • 2003
- V-4. – Restructuration des espaces Accueil du Public Mairie de quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003
- V-5. – Appel d'offres ouvert : Equipement en système de contrôle d'accès et de surveillance avec contrat de maintenance parking du Faubourg des Trois-Maisons. • 2003
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2004 -2005 -2006. • 2003
- V-7. – Appel d'offres ouvert Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy. • 2003
- V-8. – Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Procédure de résiliation simple des lots 3B, 8B et 9B et lancement d'un appel d'offres ouvert suite à la défaillance du titulaire. • 2003
- V-9. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003
- VI-1. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes - 1ère phase de l'année 2003 : février - mars - Avril - mai 2003. • 2003
- VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2003
- VI-3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2003. • 2003
- VI-4. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale Année 2002. • 2003
- VII-1. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2003. • 2003
- VII-2. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2003