26/05/2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- II-17. – Centres sociaux : avenants rectificatifs - revalorisation participation financière. • 2003
- II-18. – Partenariat avec la Poste pour le programme d'animation 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003
- II-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2003. • 2003
- II-20. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003
- III-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 3ème tranche fonctionnelle partie inférieure du clocher. Convention financière avec l'État. • 2003
- III-2. – Église Saint-Sébastien. Restauration de la façade principale. 2ème tranche conditionnelle : partie inférieure gauche. Convention financière avec l'État. • 2003
- III-3. – Appel d'offres ouvert. - Centre régional des musiques actuelles - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipements audiovisuels. • 2003
- III-4. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Lot n° 9 Peintures décoratives déclaré infructueux. Relance d'une procédure d'appel d'offres. • 2003
- III-5. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2003 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2003
- III-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2003
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003
- V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation - Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2003. • 2003
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2003. • 2003
- V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2003. • 2003
- VI-1. – Tarification des services municipaux -Année 2003. • 2003
- VI-2. – Régie de recettes de la mairie de quartier mon désert pour l'encaissement de diverses prestations. Régie de recettes des Archives municipales - régie de recettes de l'austrasique pour la vente de boissons et confiseries et l'encaissement de prestations. • 2003
- VI-3. – Prêt de matériel et de divers équipements : instauration d'un contrat de prêt, mise en place d'une tarification et création d'une régie de recettes. • 2003
- VI-4. – Mise à disposition des salles municipales : établissement d'un règlement d'occupation et de sécurité et mise en place d'une nouvelle tarification. • 2003
- VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 795 164 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003
- VI-6. – Création d'un emploi de Commissaire d'exposition dans le cadre de la mission 2005. • 2003