II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2004
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 32
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération