29/03/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- I-1. – Vote des budgets primitifs 2004 - Budget principal et Budgets annexes. • 2004
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2004. • 2004
- I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 10 000 000 euros à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Lorraine. • 2004
- II-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat du 4 juillet 2003 entre la Ville de Nancy et l'association des Rencontres musicales en Lorraine. • 2004
- II-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine de Musique de Chambre. • 2004
- II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association du Festival International de Chant Choral. • 2004
- II-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - modification de la grille indiciaire du musicien super-soliste. • 2004
- II-5. – Tarif forfaitaire des visites commentées des deux sites de Metz et Nancy pour l'exposition De La Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004
- II-6. – Gratuité au Musée des beaux-arts et au musée de l'École de Nancy pour l'opération Emmène tes parents au musée pour 2 adultes accompagnés d'un enfant muni d'un carton d'invitation délivré par la Direction des Musées de France. • 2004
- II-7. – Tarification des espaces Musée de l'École de Nancy - Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée de l'École de Nancy. • 2004
- II-8. – Musée École de Nancy - Exposition Emille Gallé du 12 mai au 15 août 2004 - Convention de mécénat SNVB - Prix catalogues - Convention Meisenthal. • 2004
- II-9. – Convention de partenariat BNP-PARIBAS réseau Grand Est - Exposition De la Lorraine et Lipchitz - Réalisation du programme annuel du musée des beaux-arts. • 2004
- II-10. – Musée École de Nancy - Fixation du prix de la broche Gingko. • 2004
- II-11. – Convention de partenariat Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy. Mise à disposition d'un professeur des écoles pour le poste de chargé des classes et des ateliers du patrimoine. • 2004
- II-12. – Médiathèque : Mise en vente du catalogue de l'exposition Art postal' art posté. • 2004
- II-13. – Annulation du versement d'une subvention à une association productrice de spectacle à l'Austrasique. • 2004
- II-14. – Attribution de subventions à des associations de musiques actuelles. • 2004
- II-15. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine au Réseau Européen des Services Educatifs des Maisons d'Opéra. • 2004
- II-16. – Tarifs du Centre de Loisirs municipal - Année 2004. • 2004
- II-17. – Attribution de subventions aux Associations d'utilisateurs des centres sociaux. • 2004