02/02/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- Débat d'orientation budgétaire. • 2004
- I-12. – Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine pour l'acquisition de la sculpture Andromède d'après Domenico Guidi. • 2004
- I-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004
- I-2. – Attribution d'une subvention à l'Amicale Laïque des Cordeliers. • 2004
- I-3. – Attributions de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à mars 2004. • 2004
- I-4. – Annulation du versement de subvention à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2004
- I-5. – Contrat de projet 2003-2006 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relatif à l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004
- I-6. – Nancy 2005, le temps des lumières - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004
- I-7. – Nancy 2005, le temps des lumières - Convention de partenariat avec le Conseil régional de Lorraine. • 2004
- I-8. – Convention de partenariat entre la SNCF et la Ville de Nancy pour promouvoir l'exposition De la Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004
- I-9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, chargée de la gestion des Musées de Metz pour l'édition d'un billet jumelé lors de l'exposition De la Lorraine. • 2004
- I-10. – Convention de partenariat avec le Printemps pour l'exposition Verreries d'Emile Gallé - De l'oeuvre unique à la série présentée au Musée de l'École de Nancy du 12 mai au 15 août 2004. • 2004
- I-11. – Convention relative à la préfiguration du Centre Régional des Musiques actuelles 2004 - 2005-2006. • 2004
- II-1. – Création d'un poste Adulte-Relais : Accompagnateur social vers l'emploi des 16-25 ans au Haut-du-Lièvre. • 2004
- II-2. – Création d'un poste Adulte-Relais : Médiateur socio-éducatif - Quartier Charles III. • 2004
- II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004
- II-4. – Conventions de stages des apprentis entre la Ville de Nancy et diverses entreprises privées. • 2004
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 125 044 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration d'un logement coll. • 2004
- II-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS), d'un montant global de 1 090 263 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les trav. • 2004
- II-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS), d'un montant global de 856 100 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les travau. • 2004