02/02/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- III-1. – Dénomination du parking de Nancy -Thermal : Esplanade des Anciens-combattants-d'Afrique-du-Nord 1952 -1962. • 2004
- III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004
- III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004
- III-4. – Cession à l'OPAC de l'immeuble situé 24 place de Laverny à Nancy. • 2004
- III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2004
- III-6. – Association EQUIPE TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du DISTRIFORUM. • 2004
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- IV-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004
- IV-2. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant l'accueil périscolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques. • 2004
- V-1. – Constitution d'une commission de délégation de Service Public. • 2004
- V-2. – Hôtel de ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 2ème tranche conditionnelle. Convention financière avec l'État. • 2004
- V-3. – Place Stanislas. Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. Tranche 3/3 : achèvement de la restauration des basses faces. Convention financière avec l'État. • 2004
- V-4. – Services de télécommunications - Lot F Mobiles - Proposition d'avenant de transfert. • 2004
- VI-1. – Convention de prestations intégrées entre le Centre communal d'action sociale et la Ville de Nancy. • 2004
- VI-2. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du CNFPT. • 2004
- VI-3. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du Crédit municipal. • 2004
- VI-4. – Renouvellement du contrat du chargé de mission du groupe d'élus Nancy Gagnante. • 2004
- VI-5. – Renouvellement du poste de bibliothécaire de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2004
- VI-6. – Création de l'emploi Chef de projet inter quartiers. • 2004
- VI-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Commission permanente Développement Social et Cohésion Sociale - Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004