29/03/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- V-3. – Relance d'une procédure d'appel d'offres - Musée lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. • 2004
- V-4. – Appel d'offres ouvert. - Musée lorrain. Réfection des enduits des façades à l'arrière des Cordeliers. Aménagement d'une réserve d'Arts Graphiques. Mobilier pour réserves de proximité. • 2004
- V-5. – Appel d'offres ouvert. Edifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu et groupes sculptés. • 2004
- V-6. – Commissions d'appels d'offres- Désignation des Membres. • 2004
- V-7. – Nouveau Code des Marchés Publics - Application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Délégation de compétences accordées à Monsieur le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés à procédure adaptée. • 2004
- V-8. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Commande publique -Plafond de l'Opéra-convention financière avec l'État. • 2004
- V-9. – Restauration de la Place Stanislas. Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004
- VI-1. – Avis conforme du conseil municipal concernant les emprunts du Centre Communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2004
- VI-2. – Mutualisation de moyens au sein d'une Direction Communautaire des Systèmes d'information et des Télécommunications - Convention avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004
- VI-3. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2004
- VI-4. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications. • 2004
- VI-5. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et huiles minérales. • 2004
- VI-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2004
- VI-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2004
- VI-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2004
- VI-9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS) Académie de Nancy-Metz. • 2004
- VI-10. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2004
- VI-11. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 et 28 mars et du 13 juin 2004 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2004
- VII-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. - AIDE FAMILIALE A DOMICILE de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.F.A.D. • 2004
- VII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2004