29/03/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- II-18. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004
- II-19. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004
- II-20. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004
- II-21. – Chantier-École Notre Dame de Bonsecours - Nancy et la Pologne restaurent un patrimoine commun. • 2004
- II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004
- II-23. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2004
- II-24. – Avenant à la convention avec le Grand Nancy concernant les stades Marcel Picot et Raymond Petit. • 2004
- III-1. – Création d'un marché de plein air au Port Saint-Georges. • 2004
- III-2. – Rénovation du Marché central - Convention avec l'État. • 2004
- III-3. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre-ville - Demande de subvention FISAC. • 2004
- III-4. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2004. • 2004
- III-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2004
- III-6. – Association les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 15ème challenge de négociation commerciale. • 2004
- III-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'opération programmée d'amélioration des vergers (O.P.A.V) lancée par le Grand Nancy. • 2004
- III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- IV-1. – Zone Franche Urbaine - Signature de la convention d'application. • 2004
- IV-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2004
- IV-3. – Ateliers de Vie de Quartier : subventions au titre de l'exercice 2004. • 2004
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Année 2004. • 2004
- V-2. – Appel d'offres ouvert. Marché fractionné à bons de commandes sur 4 ans : achat d'horodateurs et prestation de maintenance collecte, génie civil et signalisation - Équipement et renouvellement de matériel existant. • 2004