24/05/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et les associations ayant recruté des emplois jeunes : prolongation de l'aide initiale apportée par la Ville de Nancy sur trois ans. • 2004
- I-2. – Convention avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'une aide au titre du fonds régional de cohésion sociale à l'Association Voyage et Partage. • 2004
- I-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2004
- I-4. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des premiers projets 2004. • 2004
- I-5. – Convention - Adhésion à l'association Réseau Gérard CUNY et représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Gérard CUNY. • 2004
- I-6. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2004. • 2004
- I-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2004. • 2004
- I-8. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2004
- II-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant des classes de découvertes. • 2004
- II-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004
- III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition Emile Gallé - 40ème anniversaire - Journée gratuite le mercredi 16 juin 2004 de 10 H 30 à 20 H. • 2004
- III-2. – Musée de l'École de Nancy : Exposition Emile Gallé du 12 mai au 15 août 2004 - Convention mécénat financier EDF. • 2004
- III-3. – Musée de l'École de Nancy : Dénomination d'une salle Françoise-Thérèse Charpentier. • 2004
- III-4. – Le Livre sur la Place : modalités financières de la manifestation. • 2004
- III-5. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Ensemble Stanislas. • 2004
- III-6. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec les Editions Artlys pour la réalisation du catalogue de l'exposition Savinien PETIT du 16 juin au 20 septembre 2004. • 2004
- III-7. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Claude Rutault du 21 juin 2003 au 22 septembre 2004. • 2004
- III-8. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy : entrée gratuite aux adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées : signature d'une convention. • 2004
- III-9. – Convention financière entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2004
- III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004