28/06/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- Présentation des actions en 2003 de la Ville et du Grand Nancy (Présentation audiovisuelle). • 2004
- Présentation du rapport d'activité du Grand Nancy. • 2004
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2003 et des comptes administratifs annexes. • 2004
- I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2003. • 2004
- I-3. – Tarification des services municipaux. • 2004
- I-4. – Prise en compte sous forme de subvention d'équipement annuelle de l'annuité et garantie d'un emprunt de 150 000 euros que l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la Banque Populaire Lorraine Champagne pour. • 2004
- II-1. – Dénomination de la voirie destinée à desservir un ensemble immobilier 12 à 18 rue des Tanneries : rue Roland-Claude. • 2004
- II-2. – Dénomination de la placette délimitée par les rues du Haut Bourgeois, Petit Bourgeois et Grand rue : terrasse des Bourgets. • 2004
- II-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2003 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2004
- II-4. – Aménagements de voirie nécessaires à l'implantation d'un centre commercial' rue Marcel Brot - Modalités de la concertation avec les habitants. • 2004
- II-5. – Acquisition de la Ville de Nancy sur l'EPF de Lorraine d'un ensemble immobilier 8 rue de Rome. • 2004
- II-6. – Cession de la parcelle de terrain située à Villers-les-Nancy 44 boulevard de Baudricourt. • 2004
- II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004
- II-8. – Projet de rénovation du Musée lorrain : transfert du bureau de tabac implanté dans l'immeuble 68 Grande Rue. • 2004
- II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004
- II-10. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 1-2 et 3 juillet 2004 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2004
- II-11. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - Périmètre 2004. • 2004
- II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- III-1. – Convention de co-production de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine Musée lorrain du 17 décembre 2004 au 21 mars 2005. • 2004
- III-2. – Contrat de partenariat avec l'Association française d'action artistique pour l'organisation de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine. • 2004