28/06/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- IX-8. – Recrutement d'un chargé du protocole. • 2004
- IX-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur Général de l'Opéra, Administrateur Général de l'Orchestre. • 2004
- IX-10. – Commissions municipales permanentes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004
- IX-11. – Contrat d'assurances dommages aux biens sur les bâtiments propriétés de la Ville de Nancy : avenant n° 2. • 2004