20/09/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 1. – Extension de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004
- I-1. – Décision modificative n°1. • 2004
- I-2. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2004
- II-1. – Location-acquisition par la Ville de Nancy sur l'EPF de Lorraine d'un terrain situé 14-16 rue des Fabriques à Nancy. • 2004
- II-2. – Participations financières de la Ville de Nancy aux opérations de renouvellement urbain sur le site du Plateau. • 2004
- II-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 1ère phase 2004 : février- mars -avril - mai 2004. • 2004
- II-4. – Candidature de la Ville de Nancy au Programme d'Initiative Communautaire EQUAL - phase 2 - 2004/2008 : dispositif de lutte contre l'inactivité des jeunes de 16 à 25 ans - projet La Source . • 2004
- II-5. – Atelier de Vie de Quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnémont- : subvention au titre de l'exercice 2004- 40 ans du quartier. • 2004
- III-1. – Convention avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain pour la gestion de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine . • 2004
- III-2. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2004
- III-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine : Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. • 2004
- III-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : Convention de mécénat avec la fondation d'entreprise France Télécom. • 2004
- III-5. – Convention pour la réalisation de l'exposition René Zuber - l'Objectif . • 2004
- III-6. – Musée des beaux-arts : Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Lipchitz. • 2004
- III-7. – Musée des beaux-arts - Convention de mécénat financier avec Gaz de France afin de favoriser l'enrichissement et la valorisation des collections DAUM du musée. • 2004
- III-8. – Nuit du patrimoine 2004 - Convention entre la Ville de Nancy et les douze collectionneurs de véhicules militaires. • 2004
- III-9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Voies Mozart en Europe. • 2004
- III-10. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Convention de partenariat avec la SACEM Nancy. • 2004
- III-11. – Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2004
- III-12. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004