20/09/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- V-4. – Opération Argent de poche et Equipe Mobile de Travaux : Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP). • 2004
- V-5. – Maison de Quartier Saint-Nicolas - Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas - Convention Ville de Nancy / CCAS pour mise à disposition des locaux L'Escapade. • 2004
- V-6. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004
- V-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004
- V-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation aux animations sportives estivales. • 2004
- V-9. – Avenant n° 3 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004
- VI-1. – Contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy - Signature de l'avenant n°7 - Signature d'un protocole transactionnel - Signature d'une convention tripartite. • 2004
- VI-2. – École maternelle Donzelot - Désaffectation d'une partie des locaux. • 2004
- VI-3. – Accueil des enfants souffrant d'allergies alimentaires au restaurant scolaire. • 2004
- VI-4. – Appartements Moselly - Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur avec la Société Dalkia. • 2004
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - Centre régional des musiques actuelles - Travaux de construction. • 2004
- VII-2. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs- Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2004
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériels divers - Année 2005. • 2004
- VII-4. – Appel d'offres ouvert - Remplacement partiel du réseau électrique souterrain de la foire situé sur le Cours Léopold. • 2004
- VII-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2004
- VII-6. – Groupement de commandes pour les fournitures et petits matériels de bureau, consommables informatiques, fournitures scolaires et fournitures destinées aux centres de loisirs jeunesse - Année 2005. Appel d'offres ouvert. • 2004
- VII-7. – Convention financière avec l'État - Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors intérieurs : décors latéraux et tribune. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. • 2004
- VII-8. – Convention financière avec l'État - Musée Historique Lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. Complément de financement suite à un appel d'offres infructueux. Tranche 1/3. • 2004
- VII-9. – Convention financière avec l'État - Musée Historique Lorrain. Restauration des façades. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. • 2004
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'Horticulture, de l'Environnement et de la Nature. • 2004