20/09/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- III-13. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2004. • 2004
- III-14. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 pour l'édition 2004 du Livre sur la Place . • 2004
- III-15. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre Pouchkine coopération culturelle internationale . • 2004
- III-16. – Nancy 2005, le temps des lumières, conventions de partenariats financiers (mécénat) avec les entreprises gaz de france, s.n.v.b., caisse d'epargne des pays lorrains, sogea, batigère, eiffage, 1ère tranche. • 2004
- III-17. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de partenariat avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2004
- III-18. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations - Secteur Jeunesse. • 2004
- III-19. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004
- III-20. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne) et Kiryat-Shmona (Israël), pour l'année universitaire 2004/2005. • 2004
- IV-1. – Autorisation de la Ville de Nancy pour l'apposition d'une plaque commémorative à la mémoire d'Alexis VAUTRIN, fondateur du centre anticancéreux de Lorraine. • 2004
- IV-2. – Ancien mess des Sous-Officiers de la garnison de Nancy : convention d'études cofinancées. • 2004
- IV-3. – Cession de l'immeuble 2 avenue Anatole France. • 2004
- IV-4. – Acquisition d'un local pour l'hébergement du Foyer Club Anatole France. • 2004
- IV-5. – Acquisition par la Ville de Nancy sur Electricité de France d'un immeuble situé 44 Boulevard du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2004
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- IV-7. – Attribution de subvention à l'association Forum Est Horizon pour l'organisation du forum du même nom. • 2004
- IV-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2004
- IV-9. – Pôle Verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IVème Symposium International du Verre Design et technologies. • 2004
- V-1. – Attribution de subventions à quatre associations nancéiennes organisant des animations sur le territoire de la Ville. • 2004
- V-2. – Partenariat avec EDF-GDF - Services Nancy-Lorraine pour le programme d'animations 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004
- V-3. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004