08/11/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- 1. – Candidature du Grand Nancy pour le programme ANRU - Implication pour la Ville de Nancy - Communication au conseil municipal. • 2004
- 2. – Autorisation de démolition de la tour étoile Marronnier rouge sise au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2004
- 3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2004. • 2004
- II-1. – Contrat-enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n°1 - Convention Ville de Nancy -Centre communal d'action sociale. • 2004
- II-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2004. • 2004
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2004. • 2004
- II-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à BATIGERE-Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 44, rue Gustave Charpentier à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004
- II-5. – MJC du Haut-du-Lièvre- Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'ouverture du local jeunes. • 2004
- III-1. – Commande publique - Parcours urbains - projet de Pierre Bismuth : Points de vue - Contrat de suivi de réalisation avec l'artiste. • 2004
- III-2. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Commande publique - plafonds de l'Opéra - Études complémentaires. • 2004
- III-3. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Billetterie et Mesures exceptionnelles. • 2004
- III-4. – Nancy 2005 , le Temps des Lumières - Conventions de partenariats financiers (mécénat) avec la caisse des dépôts et consignations - la Région Lorraine, le Groupe Auchan Est, le Groupe Veolia et cinq sociétés filiales de la région Est, la Poste de Meurt. • 2004
- III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004
- III-6. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mandatement entre la Ville de Nancy et la FNAC - Modalités et implications techniques de la vente des billets individuels et des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004
- III-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention dans le cadre des événements de Nancy 2005 le temps des lumières . • 2004
- III-8. – Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication relative au programme des études documentaires portant sur le secteur du Musée lorrain. • 2004
- III-9. – Travaux de sécurité à la bibliothèque municipale - Demande de subvention à l'État. • 2004
- III-10. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention avec les concerts parisiens. • 2004
- III-11. – Attribution d'une subvention à une association culturelle pour 2004. • 2004
- III-12. – Aide forfaitaire accordée par l'Association française d'action artistique (AFAA) pour la participation à l'édition du catalogue de l'exposition Les trois mousquetaires . • 2004