13/12/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- I-1. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au réseau des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé. • 2004
- I-2. – Programme National Nutrition Santé. Adhésion à la charte Villes Actives. • 2004
- II-1. – Délégation du service public de stationnement de la Ville de Nancy : Avenant général portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du dispositif contractuel de délégation de service public du stationnement. • 2004
- II-2. – Tarification du parc de stationnement situé sur l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers. • 2004
- II-3. – Dénomination et tarification du parc de stationnement de la rue de Rome. • 2004
- III-1. – Soutien à la création d'une nouvelle association Les Amis de Boudonville . • 2004
- IV-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique, l'Association départementale de Protection Civile et la Ville de Nancy. • 2004
- IV-2. – Convention biennale et multipartite relative aux activités de l'association Espaces Bébés pour les années 2005 à 2006. • 2004
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées - Acompte sur la subvention 2005. • 2004
- IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'assistants d'éducation auxiliaires de vie scolaire. • 2004
- V-1. – 25e anniversaire du Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL) : subvention exceptionnelle. • 2004
- V-2. – Implantation d'un terrain multi-sports à la Maison des jeunes et de la culture Desforges : Demandes de subventions. • 2004
- V-3. – Avenant n° 2 à la convention MJC Desforges - Maison de Quartier d'Haussonville. • 2004
- V-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004
- V-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004
- V-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2004
- V-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2004
- VI-1. – Opérations de renouvellement urbain sur le site du Plateau - Versement de participations financières à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une maison des associations espace Laverny (2ème phase) et d'un local associatif Bâtiment Moselly. • 2004
- VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE - Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 2 580 000 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à financer la construction de 42 logements coll. • 2004
- VI-3. – Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - rénovation de la bibliothèque de quartier du Haut-du-Lièvre : approbation du budget prévisionnel et sollicitation des partenaires financiers pour inscription du dossier au titre de l'ANRU. • 2004