13/12/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- VII-16. – Convention de partenariat avec Ere Production pour la réalisation d'un film documentaire : Le sculpteur de sons sur un artiste nancéien. • 2004
- VII-17. – Soutien financier à l'association H.E.C Initiative (Hautes études commerciales) au titre des relations européennes et internationales. • 2004
- VIII-1. – Création du Marché du Port à titre permanent. • 2004
- VIII-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants de la place des Vosges. • 2004
- VIII-3. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2003 - Avenant à la convention publique d'aménagement signée avec Solorem. • 2004
- VIII-4. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2003. • 2004
- VIII-5. – Traitement des friches urbaines - Avenant n°5 à la convention du 5 mai 1995 entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy et l'EPF Lorraine - Conventions de travaux cofinancés sur plusieurs sites - Contrat de plan 2000/2006. • 2004
- VIII-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- IX-1. – Constitution des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant aux marchés passés selon une procédure adaptée. • 2004
- IX-2. – Appel d'offres ouvert -Travaux de rénovation dans diverses écoles primaires. • 2004
- IX-3. – Appel d'offres ouvert - École Clemenceau Primaire - Travaux de rénovation intérieure et des menuiseries extérieures. • 2004
- IX-4. – Appel d'offres ouvert - École Clemenceau Maternelle - Extension et rénovation. • 2004
- IX-5. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy. • 2004
- IX-6. – Musée lorrain - Études de programmation pour la rénovation de l'établissement - Appels d'offres restreint - Désignation des membres. • 2004
- IX-7. – Édifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu - Proposition d'avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 2004
- IX-8. – Place Stanislas et Place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ferronnerie et au lot n° 2 peinture/dorure. • 2004
- IX-9. – Musée lorrain - Réfection des enduits des façades à l'arrière des cordeliers - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ravalement. • 2004
- IX-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d'offres ouvert. • 2004
- X-1. – Décision modificative n° 2. • 2004
- X-2. – Dotations provisoires 2005 en investissement et en fonctionnement. • 2004