08/11/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- VI-2. – Appel d'offres ouvert. Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2004
- VI-3. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2004
- VI-4. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeoeuvre. • 2004
- VI-5. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d'offres ouvert. • 2004
- VI-6. – Constitution d'une Commission de délégation de service public relative au contrat de concession avec la société VINCI PARK portant sur les parcs en ouvrage et une partie du stationnement de surface. • 2004
- VII-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2004
- VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2004
- VII-3. – Installation classée pour la protection de l'environnement : SCI Meurthe Canal Brot. • 2004
- VIII-1. – Recensement de la population 2005 - Indemnité des agents recenseurs. • 2004
- VIII-2. – Avis conforme du conseil municipal concernant les emprunts du centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2004
- VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004
- VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004
- VIII-5. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2004 pour favoriser une base documentaire. • 2004
- VIII-6. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2004. • 2004