28/06/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- IV-1. – Signature de la charte de fonctionnement Un Eté au Ciné / Cinéville 2004. • 2004
- IV-2. – Versement d'une subvention à la Mission locale en vue du dispositif d'insertion sociale des jeunes du Haut-du-Lièvre. • 2004
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et Défis Jeunes. • 2004
- IV-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004
- IV-5. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2004. • 2004
- IV-6. – Convention Ville de Nancy et ASAE FRANCAS. • 2004
- IV-7. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2004
- IV-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et diverses manifestations. • 2004
- V-1. – Appel d'offres ouvert pour la création d'un jardin public, en bas de l'avenue de Boufflers, sur le site des anciens dépôts de bus de la C.G.F.T.E (Compagnie Générale Française Transports et Entreprises Bus Trolleybus). • 2004
- V-2. – Appel d'offres ouvert de travaux -Basilique Saint Epvre - Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher - Projet Architectural et Technique + Tranche 1/5 de travaux -Deuxième Convention Financière avec l'État. • 2004
- V-3. – Lancement de l'appel d'offres ouvert - Étude de faisabilité pour le projet de réserves communes des musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Constitution d'un groupement de commandes. • 2004
- V-4. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag. • 2004
- V-5. – Appel d'offres ouvert pour l'impression des supports d'information et de communication édités par la Ville de Nancy. • 2004
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2005. • 2004
- V-7. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2005. • 2004
- V-8. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2004. • 2004
- V-9. – Lancement d'un appel d'offres - Achat de motifs d'illuminations de fin d'année. • 2004
- V-10. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres. • 2004
- V-11. – Fourniture de papier et d'enveloppes - Année 2004 - Avenant de transfert. • 2004
- V-12. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées pour la maintenance du parc automobile. • 2004