28/06/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (84)
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2004. • 2004
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. - 3ème phase 2003- 2004: octobre - novembre - Décembre 2003, janvier 2004. • 2004
- VI-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2004
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et la MJC Bazin relative au transfert de l'emploi-jeune de l'association Le Garage . • 2004
- VI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 42, avenue de la Garenne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004
- VI-6. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement de la section départementale C.F.D.T. • 2004
- VII-1. – Le Contrat éducatif local - Année 2004-2005 : demande de subvention au titre du Contrat de ville. • 2004
- VIII-1. – Développement d'un réseau de télécommunications sans fil - Adoption d'une charte environnement qualité de vie relative aux stations et antennes relais de téléphonie mobile. • 2004
- VIII-2. – Convention de location de longue durée de trois emplacements au Parking Faubourg des Trois-Maisons. • 2004
- VIII-3. – Convention de location de longue durée de 6 emplacements au parking Croix de Bourgogne pour la SCI AGIERE 3. • 2004
- VIII-4. – Convention de location de longue durée de cinquante trois emplacements au parking Croix de Bourgogne, pour la SARL LIVARO. • 2004
- VIII-5. – Facturation des frais d'enlèvement de véhicules gênants par la fourrière communautaire. • 2004
- VIII-6. – Parking du Faubourg des Trois-Maisons : tarifications préférentielles. • 2004
- IX-1. – Modification du tableau des effectifs. • 2004
- IX-2. – Mise à disposition d'un agent auprès du Grand Nancy. • 2004
- IX-3. – Modification des dispositions financières relatives aux pianistes chefs de chant de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004
- IX-4. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques à l'Ensemble Poirel. • 2004
- IX-5. – Renouvellement de l'emploi contractuel de régisseur son de l'Opéra. • 2004
- IX-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable du service Photo. • 2004
- IX-7. – Renouvellement de l'emploi de médecin contractuel au service Nancy Ville Santé. • 2004