24/05/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (56)
- V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004
- V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004
- V-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés - Programme 2004. • 2004
- V-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004
- V-8. – Cession de terrains 12 à 18 rue des Tanneries. • 2004
- V-9. – Cession de l'immeuble 9 allée Saint-Vincent. • 2004
- V-10. – Cessions de parcelles de terrain - Sentier des Vinaigriers à Nancy. • 2004
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Réalisation d'un parcours de visite commenté avec mise en place d'un système d'audioguidage pour le musée des beaux-arts de Nancy et pour le musée de l'École de Nancy. • 2004
- VI-2. – Commission d'appels d'offre-désignation des membres. • 2004
- VI-3. – Adhésion au groupement de commandes en matière de fourniture de gaz et d'électricité. • 2004
- VI-4. – Centre régional des musiques actuelles - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2004
- VII-1. – Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra, convention avec VINCI PARK. • 2004
- VIII-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Maison du Diabète et de la Nutrition de Nancy. • 2004
- VIII-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004
- VIII-3. – Durée d'amortissement des biens de faible valeur. • 2004
- VIII-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2004