29/03/2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- VII-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 - Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.M.F. 54. • 2004
- VII-4. – Mairies de quartier : gestion et distribution des pass-bus aux seniors. • 2004
- VII-5. – Attribution d'une subvention à l'association Lions Club de Nancy Stanislas pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2004
- VII-6. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'association Le Pélican. • 2004
- VII-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la Paroisse Saint-Mansuy relative à l'ouverture du Parc Saint-Mansuy. • 2004
- VIII-1. – Carte scolaire 2004-2005 - prévisions de fermetures et ouvertures de classes. • 2004
- VIII-2. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2004
- VIII-3. – Avis du conseil Municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2004
- VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes. • 2004
- IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004