IV-3. – Port de plaisance de Nancy - Création d'un tarif annuel et convention entre les occupants des bateaux logements Adventi, P'tit Loup, Ichtus, Chocpa et Histoire d'eau et la Ville de Nancy pour l'année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2005
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 91
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération