12/12/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- I-1. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2005. • 2005
- I-2. – Programme de réussite éducative : opération Coup de pouce au Club de Lecture et d'Ecriture (CLE). Convention Ville de Nancy / Caisse des écoles de Nancy / Association pour Favoriser une École Efficace (APFEE). • 2005
- I-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2005
- I-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes 2ème phase 2005 : juin - juillet - août - septembre 2005. • 2005
- I-5. – Avenant n°1 à la convention avec le Conseil régional sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale pour les opérations de renouvellement urbain. • 2005
- I-6. – Pass'Sport et Culture : Renouvellement de la convention. • 2005
- I-7. – Défi Jeunes - Attribution d'une subvention au projet Itinéraire d'un produit équitable. • 2005
- I-8. – Versement d'une subvention au profit du projet : Minute, Citoyens !. • 2005
- II-1. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2005
- III-1. – Nancy Ville Santé : convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour le financement du poste de responsable de service. • 2005
- III-2. – Création du poste de Responsable du service Nancy Ville Santé. • 2005
- III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2005
- IV-1. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Démarche de subvention FISAC pour la deuxième tranche 2005 - 2006. • 2005
- IV-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers. • 2005
- IV-3. – Port de plaisance de Nancy - Création d'un tarif annuel et convention entre les occupants des bateaux logements Adventi, P'tit Loup, Ichtus, Chocpa et Histoire d'eau et la Ville de Nancy pour l'année 2006. • 2005
- IV-4. – Participation de la ville au 9ème prix arturbain.fr 2005 - Adhésion au Séminaire Robert AUZELLE. • 2005
- IV-5. – ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2004. • 2005
- IV-6. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2004. Agrément du cessionnaire de la dernière parcelle cédée par Solorem. • 2005
- IV-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005
- V-1. – Attribution de subventions aux associations Vie étudiante. • 2005