12/12/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- V-2. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au lycée Chopin pour le projet Arts et culture. • 2005
- V-3. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2005
- V-4. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement - 3ème phase de l'exercice 2005. • 2005
- V-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant le premier trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de Toussaint. • 2005
- VI-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Avenant financier à la convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2005
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2005
- VIII-1. – Acquisition d'un logiciel intégré des Archives Municipales de Nancy - Demande de subvention auprès de l'État. • 2005
- IX-1. – Convention avec le Centre Chorégraphique Blanca Li. • 2005
- IX-2. – Convention de co-production avec l'Opéra Royal de Wallonie. • 2005
- X-1. – Attribution de subventions à des associations de musique actuelles. • 2005
- XI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. - Convention financière avec l'État. • 2005
- XI-2. – Palais Ducal - Restauration des couvertures et façades. Marché complémentaire au marché de couverture de l'entreprise LEBRAS Frères. • 2005
- XII-1. – Réseau Art nouveau Network - adhésion à une association sans but lucratif - Statuts de cette association. • 2005
- XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005
- XII-3. – Expositions Roger Marx 2006 aux Musées des Beaux-Arts et Musée de l'École de Nancy. • 2005
- XIII-1. – Renouvellement des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant. • 2005
- XIII-2. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2005
- XIV-1. – Convention d'occupation du domaine public - Terrain pour stationnement des caravanes des forains - Parking du Zénith. • 2005
- XIV-2. – Avenant n°4 portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du contrat de location et de maintenance des sanitaires publics. • 2005
- XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005