V-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant le premier trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de Toussaint. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2005

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 830 W 91