12/12/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- XV-1. – Décision modificative n° 2. • 2005
- XV-2. – Dotations provisoires 2006 en investissement et en fonctionnement. • 2005
- XV-3. – Tarification des services municipaux - Année 2006. • 2005
- XV-4. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2005
- XV-5. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables Année 2005. • 2005
- XV-6. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Deuxième semestre 2005. • 2005
- XV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt complémentaire à la PALULOS de 81 140 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer le remplacement des menuiseries extérieures d'un bâtiment 2, rue Fr. • 2005
- XV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social de 3.062.400 euros destiné à financer la construction de 34 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2005
- XV-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE - Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 2 950 000 contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à financer la construction de 39 logements coll. • 2005
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Charles III - Rénovation et extension. • 2005
- XVI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Année 2006. • 2005
- XVI-3. – Rénovation du câblage informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville - Appel d'Offres Ouvert. • 2005