VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2007
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 135
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération